Règlements d'urbanisme
- Règlement de zonage no: RY-79-2015
- Règlement de lotissement no: RY-81-2015
- Règlement de construction no: RY-75-2015
- Règlement sur les permis et certificats no: RY-77-2015
- Règlement sur les dérogations mineures no: RY-78-2015
- Règlement relatif au plan d'implantation et d'intégration
architecturale (PIIA) no: RY-80-2015 - Règlement des plans d'urbanisme: no RY-76-2015
-
Grille PIIA
Ajouté le
06-04-2022 -
RY-80-2015 relatif au plan d'iinplantation de d'intégration architecturale (PIIA)
Ajouté le
06-04-2022 -
Règlement de construction No : RY-75-2015
Ajouté le
01-02-2022 -
Règlement sur les permis et certificats No : RY-77-2015
Ajouté le
28-01-2022 -
RY-77-2015-02 amendant le règlement permis et certificats
Ajouté le
04-01-2022 -
Règlement de lotissement RY-81-2015
Ajouté le
08-06-2021 -
RY-77-2015-01 afin de le rendre conforme au schéma d'aménagement de la MRC de Pierre-De Saurel suite à la révision du cadre normatif et de la cartographie des zones potentiellement exposées aux glissement de terrain
Ajouté le
11-10-2019 -
RY-79-2015-05 zonage afin de le rendre conforme au schéma d'aménagement de la MRC de Pierre-De Saurel suite à la révision du cadre normatif et de la cartographie des zones potentiellement exposées aux glissements de terrain
Ajouté le
11-10-2019 -
RY-81-2015-01 lotissement - afin de le rendre conforme au schéma d'aménagement de la MRC de Pierre-De Saurel suite à la révision du cadre normatif et de la cartographie des zones potentiellement exposées aux glissements de terrain
Ajouté le
11-10-2019 -
RY-79-2015-03 afin d'augmenter l'étendue de la zone Ha.8 à même une partie de la zone Pb.2 (terrains municipalité)
Ajouté le
23-09-2019 -
RY-79-2015-04 afin d'augmenter l'étendue de la zone HB.5 à même une partie de la zone Pa.3
Ajouté le
19-09-2019 -
Règlement de zonage RY-79-2015 et annexe A
Ajouté le
11-06-2019 -
RY-75-2015-01 construction afin de modifier les normes sur les fondations d'un bâtiment principal
Ajouté le
19-01-2019 -
Plan d'urbanisme
Ajouté le
01-06-2015 -
Annexe B - Plan de zonage
Ajouté le
01-06-2015 -
Annexe E - Cartes des zones inondables de la rivière Yamaska
Ajouté le
01-06-2015 -
Annexe C - Grilles des spécifications
Ajouté le
01-06-2015 -
Annexe D - Secteurs d'intérêts patrimonial
Ajouté le
01-06-2015 -
Annexe F - Zones de glissement de terrain et rapport numéro DV 83-04
Ajouté le
01-06-2015 -
Règlement sur les dérogations mineures No : RY-78-2015
Ajouté le
01-06-2015
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- Offre d'emploi
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- Gestion contractuelle
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architecturale (PIIA) no: RY-80-2015 - Règlement des plans d'urbanisme: no RY-76-2015
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Grille PIIA
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RY-80-2015 relatif au plan d'iinplantation de d'intégration architecturale (PIIA)
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Règlement de construction No : RY-75-2015
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01-02-2022 -
Règlement sur les permis et certificats No : RY-77-2015
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28-01-2022 -
RY-77-2015-02 amendant le règlement permis et certificats
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04-01-2022 -
Règlement de lotissement RY-81-2015
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08-06-2021 -
RY-77-2015-01 afin de le rendre conforme au schéma d'aménagement de la MRC de Pierre-De Saurel suite à la révision du cadre normatif et de la cartographie des zones potentiellement exposées aux glissement de terrain
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11-10-2019 -
RY-79-2015-05 zonage afin de le rendre conforme au schéma d'aménagement de la MRC de Pierre-De Saurel suite à la révision du cadre normatif et de la cartographie des zones potentiellement exposées aux glissements de terrain
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11-10-2019 -
RY-81-2015-01 lotissement - afin de le rendre conforme au schéma d'aménagement de la MRC de Pierre-De Saurel suite à la révision du cadre normatif et de la cartographie des zones potentiellement exposées aux glissements de terrain
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11-10-2019 -
RY-79-2015-03 afin d'augmenter l'étendue de la zone Ha.8 à même une partie de la zone Pb.2 (terrains municipalité)
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23-09-2019 -
RY-79-2015-04 afin d'augmenter l'étendue de la zone HB.5 à même une partie de la zone Pa.3
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19-09-2019 -
Règlement de zonage RY-79-2015 et annexe A
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11-06-2019 -
RY-75-2015-01 construction afin de modifier les normes sur les fondations d'un bâtiment principal
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19-01-2019 -
Plan d'urbanisme
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01-06-2015 -
Annexe B - Plan de zonage
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01-06-2015 -
Annexe E - Cartes des zones inondables de la rivière Yamaska
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01-06-2015 -
Annexe C - Grilles des spécifications
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01-06-2015 -
Annexe D - Secteurs d'intérêts patrimonial
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01-06-2015 -
Annexe F - Zones de glissement de terrain et rapport numéro DV 83-04
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Règlement sur les dérogations mineures No : RY-78-2015
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