Règlements municipaux
Les textes des règlements accessibles en ligne sont des versions administratives. En cas de disparité, la version officielle contenue au livre des règlements de la municipalité a préséance.
-
Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles
Ajouté le
15-04-2025 -
Guide sur la sécurité des piscines résidentielles
Ajouté le
15-04-2025
- Élection 2025
-
Règlements d'urbanisme
- Règlement de zonage no: RY-79-2015
- Règlement de lotissement no: RY-81-2015
- Règlement de construction no: RY-75-2015
- Règlement sur les permis et certificats no: RY-77-2015
- Règlement sur les dérogations mineures no: RY-78-2015
- Règlement relatif au plan d'implantation et d'intégration
architecturale (PIIA) no: RY-80-2015 - Règlement des plans d'urbanisme: no RY-76-2015
-
RY-2025-125 concernant l'exercice du droit de préemption et abrogeant le règlement no RY-2025-120
Ajouté le
04-06-2025 -
RY-2025-119 relatif à l'attribution et à l'affichage des numéros civiques et abrogeant le règlement RY-83-2015
Ajouté le
05-02-2025 -
Grille PIIA
Ajouté le
06-04-2022 -
RY-80-2015 relatif au plan d'iinplantation de d'intégration architecturale (PIIA)
Ajouté le
06-04-2022 -
Règlement de construction No : RY-75-2015
Ajouté le
01-02-2022 -
Règlement sur les permis et certificats No : RY-77-2015
Ajouté le
28-01-2022 -
RY-77-2015-02 amendant le règlement permis et certificats
Ajouté le
04-01-2022 -
Règlement de lotissement RY-81-2015
Ajouté le
08-06-2021 -
RY-77-2015-01 afin de le rendre conforme au schéma d'aménagement de la MRC de Pierre-De Saurel suite à la révision du cadre normatif et de la cartographie des zones potentiellement exposées aux glissement de terrain
Ajouté le
11-10-2019 -
RY-79-2015-05 zonage afin de le rendre conforme au schéma d'aménagement de la MRC de Pierre-De Saurel suite à la révision du cadre normatif et de la cartographie des zones potentiellement exposées aux glissements de terrain
Ajouté le
11-10-2019 -
RY-81-2015-01 lotissement - afin de le rendre conforme au schéma d'aménagement de la MRC de Pierre-De Saurel suite à la révision du cadre normatif et de la cartographie des zones potentiellement exposées aux glissements de terrain
Ajouté le
11-10-2019 -
RY-79-2015-03 afin d'augmenter l'étendue de la zone Ha.8 à même une partie de la zone Pb.2 (terrains municipalité)
Ajouté le
23-09-2019 -
RY-79-2015-04 afin d'augmenter l'étendue de la zone HB.5 à même une partie de la zone Pa.3
Ajouté le
19-09-2019 -
Règlement de zonage RY-79-2015 et annexe A
Ajouté le
11-06-2019 -
RY-75-2015-01 construction afin de modifier les normes sur les fondations d'un bâtiment principal
Ajouté le
19-01-2019 -
Plan d'urbanisme
Ajouté le
01-06-2015 -
Annexe B - Plan de zonage
Ajouté le
01-06-2015 -
Annexe E - Cartes des zones inondables de la rivière Yamaska
Ajouté le
01-06-2015 -
Annexe C - Grilles des spécifications
Ajouté le
01-06-2015 -
Annexe D - Secteurs d'intérêts patrimonial
Ajouté le
01-06-2015 -
Annexe F - Zones de glissement de terrain et rapport numéro DV 83-04
Ajouté le
01-06-2015 -
Règlement sur les dérogations mineures No : RY-78-2015
Ajouté le
01-06-2015
-
Eau potable et égout
-
Fiche à remplir pour installation sanitaire
Ajouté le
31-01-2025 -
RY-2024-112 concernant la vidange des boues de fosses septiques
Ajouté le
15-01-2025 -
RY-2021-02 modifiant le règlement numéro RY-93-2016 concernant l'approvisionnement, la fourniture et l'utilisation de l'eau potable
Ajouté le
12-02-2021 -
RY-92-2016 déterminant le rayon de protection entre les sources d'eau potable
Ajouté le
06-09-2016 -
RY-90-2016 décrétant la création d'un programme de mise aux normes des installations septiques
Ajouté le
05-07-2016 -
RY-91-2016 décrétant une dépense et un emprunt
Ajouté le
04-07-2016 -
RY-88-2016 relatif à l'entretien des installations septiques
Ajouté le
03-05-2016 -
RY-71-2015 concernant l'obligation d'installer une soupape de sûreté (clapet de non-retour)
Ajouté le
12-01-2015
-
Fiche à remplir pour installation sanitaire
Ajouté le
- Taxation
- Animaux
- Dépliants pour demande de permis
- Développement économique
- Loisirs et culture
- Nuisances
-
Sécurité
Sécurité, paix et bon ordre
Dispositions relatives à :
- boissons alcooliques;
- graffiti;
- armes;
- feu;
- permis de brûlage;
- indécence;
- Musique;
- jeu/chaussée;
- bataille;
- flânerie;
- alcool/drogue;
- activités;
- école, parc;
- bruit
- aboiements;
- travaux;
- exploitation d?un commerce;
- lumière;
- Alarmes non fondées;
- Colportage;
- commerce de prêteur sur gages et de recycleur de métaux;
- Stationnement;
- Nuisances.
- Transport
Trouver un document
Catégories
- Offre d'emploi
- Demande de permis
- Gestion contractuelle
- Politiques et Mémoire
- Programmes de subventions
- Collecte des matières résiduelles
- Bulletin municipal
- Sécurité civile et publique
- Service des incendies
- Règlements municipaux
- Budget municipal
- Demande d'accès à l'information et plaintes
- Activités
- Camp de jour 2025
- Municipalité amie des ainés (M.A.D.A)
- Location de salle
- Avis publics
- Séances du conseil
