Règlement de zonage
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RY-79-2015-01 amendant le règlement de zonage RY-79-2015 afin d'autoriser et d'encadrer l'usage domestique « Production, assemblage et réparation des meubles» dans la zone AG.9
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20-06-2016 -
RY-79-2015-02 amendant le règlement de zonage no RY-79-2015 afin d'autoriser l'ensemble d'usage du groupe "C1 - commerce et services de voisinage" dans la zone Ca.1.
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20-06-2020 -
RY-79-2015-03 amendant le Règlement de zonage no RY-79-2015 afin d'augmenter l'étendue de la zone Ha.8 à même une partie de la zone Pb.2.
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10-09-2019 -
RY-79-2015-04 amendant le Règlement de zonage no RY-79-2015 afin d'augmenter l'étendue de la zone Hb.5 à même une partie de la zone Pa.3
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10-09-2019 -
RY-79-2015-05 amendant le Règlement de zonage no RY-79-2015 afin de le rendre conforme au Schéma d?aménagement de la MRC de Pierre-De Saurel suite à la révision du cadre normatif et de la cartographie des zones potentiellement exposées aux glissements de
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10-09-2019 -
RY-79-2015-06 amendant le RY-79-2015 afin d'augmenter l'étendue de la zone Ca.4 a même une partie de la zone Ca.1
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10-06-2020 -
RY-79-2015-07 amendant le Règlement de zonage no RY-79-2015 afin d'augmenter l'étendue de la zone Ag.14 à même une partie de la zone Hv2
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09-06-2020 -
RY-79-2015-08 (règlement de concordance) amendant le Règlement de zonage no RY-79-2015 afin de le rendre conforme au Schéma d'aménagement de la MRC de Pierre-De Saurel par l'ajout de normes des distances séparatrices et gestion des odeurs en zone agricole
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05-04-2022 -
RY-79-2015-09 amendant le Règlement de zonage no RY-79-2015 afin d'harmoniser les usages commerciaux pour du commerce de voisinage léger
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07-02-2023 -
RY-79-2015-10 (2024) modifiant le règlement de zonage RY-79-2015 ajoutant certains éléments concernant les accès résidentiels dans la zone HA.9
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06-02-2024 -
RY-79-2015-12 (2024) modifiant le règlement de zonage no RY-79-2015 ayant pour but d?ajouter et de corriger certains éléments concernant les usages autorisés pour l?usage ??commerce et service mixte (c5)?? de la zone Ca.4 et de préciser les dispositions
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09-07-2024 -
RY-79-2015-13 (2024) modifiant le règlement RY-79-2015 ajustant des disposition aux zones AG.2, HV.2, HV.3, CA.4, HB.5, AG.13 & AG.21
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05-11-2024 -
RY-79-2015-14 (2025) modifiant le règlement de zonage RY-79-2015 ajustant ajustant des dispositions pour les usages domestique à l'usage principal habitation de 1 logement (H1) et à l'usage habitation de 2 ou 3 logements (H2), des normes de hauteurs pour
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11-03-2025 -
RY-79-2015-15 (2025) modifiant le règlement de zonage RY-79-2015 ajustant des dispositions pour l'encadrement de la maçonnerie en façade de certaines constructions et la rectification de coquilledans la zone CB.6
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06-05-2025 -
RY-79-2015-16 (2025) modifiant le règlement de zonage RY-79-2015 concernant le nombre maximal de roulottes par terrain
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18-11-2025 -
RY-79-2025-11 (2024) modifiant le règlemement RY-79-2015 ajoutant et corrigeant certains éléments des usages et types de bâtiments principaux
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07-05-2024
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