Municipalité de Yamaska - logo
  • Accueil
  • Alertes
  • Infolettre
  • Carte interactive
  • Répertoire
  • Avis public
  • Compteur d'eau
  • Nous joindre
  • Ma municipalité
    • Vivre à Yamaska
      • Éducation
      • Programmes de subventions
      • Santé
      • Services de garde
      • Office municipal d'habitation
      • Transport
    • Ma municipalité
      • Portrait de notre municipalité
      • Présentation du logo
      • Profil démographique
      • Carte interactive
      • Conseil municipal
        • Membres du conseil
        • Historique des maires
        • Orientations du conseil
        • Séances du conseil
    • Équipe municipale
    • Offres d'emploi
    • Taxation et évaluation municipale
    • Gestion contractuelle
    • L'info d'est en ouest - Bulletin municipal
  • Services aux citoyens
    • Direction générale
    • Collecte des matières résiduelles
    • Écocentre
    • Service des incendies
    • Sécurité civile et publique
    • Demande d'accès à l'information et plaintes
    • Demande de permis
    • Règlement municipaux
    • Budget municipal
    • Mesures d'urgence
    • Liens utiles
    • Centre documentaire
  • Loisirs, culture et vie communautaire
    • Activités
    • Bibliothèque municipale
    • Rampes de mise à l'eau
    • Location de salles
    • Organismes
    • Devenir bénévole à Yamaska
    • Dépouillement d'arbres de Noël
    • Guignolée
    • Parcs
    • Camp de jour
  • Tourisme
    • Sites touristiques
    • Attraits locaux
    • Vélo sur l'eau
    • Galerie de photos
    • Galerie de vidéos
Mon compte

Avis publics

2016
  1. Accueil
  2. Avis publics
  3. 2016
Zone 1
  • Avis public pour séance ordinaire de l'année 2017

    6 décembre 2016

    AVIS PUBLIC EST PAR LA PRÉSENTE DONNÉ, par la soussignée, directrice générale et secrétairetrésorière de la susdite municipalité, QUE : Le Conseil de la Municipalité de Yamaska a adopté, 5 décembre 2016, le calendrier ci-après elativement à la tenue des séances ordinaires du Conseil pour 2017, qui se tiendront à la salle Léo-Théroux, située au 45, rue Cardin à Yamaska et débuteront à 20h : - 16...

    Télécharger le document

    +
  • RY-94-2016 décrétant l'imposition des taxes pour l'année 2017

    6 décembre 2016

    AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ, par la soussignée, directrice générale et secrétaire-trésorière de la susdite municipalité, QUE : Le Conseil de la Municipalité de Yamaska a adopté le 5 décembre 2016, lors d'une séance extraordinaire tenue à la salle Léo-Théroux au 45, rue Cardin à Yamaska, le règlement numéro RY-94-2016 décrétant l'imposition des taxes pour l'année 2017. Le présent...
    +
  • RY-93-2016 concernant l'approvisionnement, la fourniture et l'utilisation de l'eau potable

    6 décembre 2016

    AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ, par la soussignée, directrice générale et secrétaire-trésorière de la susdite municipalité, QUE : Le Conseil de la Municipalité de Yamaska a adopté le 5 décembre 2016, lors d'une séance ordinaire tenue à la salle Léo-Théroux au 45, rue Cardin à Yamaska, le règlement numéro RY-93-2016 concernant l'approvisionnement, la fourniture et l'utilisation de l'eau...

    Télécharger le document

    +
  • Avis public pour séance extraordinaire 5 décembre 2016

    8 novembre 2016

    AVIS PUBLIC Aux contribuables de la Susdite municipalité Avis est, par les présentes, donné par la soussignée, directrice générale et secrétaire-trésorière de la Municipalité de Yamaska, que : Le Conseil de la Municipalité de Yamaska tiendra une séance extraordinaire le 5 décembre 2016, à 19h00, à la salle Léo-Théroux au 45, rue Cardin à Yamaska. Les délibérations du Conseil et la période de...

    Télécharger le document

    +
  • RM-460-2013-1 modifiant le règlement RM-460-2013 concernant la sécurité, paix et bon ordre

    7 septembre 2016

    AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ, par la soussignée, directrice générale et secrétairetrésorière de la susdite municipalité, QUE : Le Conseil de la Municipalité de Yamaska a adopté le 6 septembre 2016, lors d'une séance ordinaire tenue à la salle Léo-Théroux au 45, rue Cardin à Yamaska, le règlement numéro RM460-2013-1 modifiant le règlement RM-460-2013 concernant la sécurité, la paix et...

    Télécharger le document

    +
  • RY-51-2012-01 code éthique employés municipaux

    7 septembre 2016

    AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ, par la soussignée, directrice générale et secrétairetrésorière de la susdite municipalité, QUE : Le Conseil de la Municipalité de Yamaska a adopté le 6 septembre 2016, lors d'une séance ordinaire tenue à la salle Léo-Théroux au 45, rue Cardin à Yamaska, le règlement numéro RY51-2012-01 modifiant le règlement numéro RY-51-2012 relatif au code d'éthique et...

    Télécharger le document

    +
  • RY-67-2014-01 code éthique élus municipaux

    7 septembre 2016

    AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ, par la soussignée, directrice générale et secrétairetrésorière de la susdite municipalité, QUE : Le Conseil de la Municipalité de Yamaska a adopté le 6 septembre 2016, lors d'une séance ordinaire tenue à la salle Léo-Théroux au 45, rue Cardin à Yamaska, le règlement numéro RY67-2014-01 modifiant le règlement numéro RY-67-2014 relatif au code d'éthique et...

    Télécharger le document

    +
  • RY-92-2016 déterminant le rayon de protection d'eau potable

    7 septembre 2016

    AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ, par la soussignée, directrice générale et secrétairetrésorière de la susdite municipalité, QUE : Le Conseil de la Municipalité de Yamaska a adopté le 6 septembre 2016, lors d'une séance ordinaire tenue à la salle Léo-Théroux au 45, rue Cardin à Yamaska, le règlement numéro RY92-2016 déterminant le rayon de protection entre les sources d'eau potable et les...

    Télécharger le document

    +
  • RY-91-2016 aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire des propriétés non desservies par le réseau d'égout.

    7 juillet 2016

    AVIS PUBLIC adressé aux personnes habiles à voter des propriétés non desservies par le réseau d'égout (excluant les propriétés de la Pointe-du-Nord-Est) AVIS PUBLIC EST DONNÉ AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D'ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DES PROPRIÉTÉS NON DESSERVIES PAR LE RÉSEAU D'ÉGOUT (EXCLUANT LES PROPRIÉTÉS DU RANG DE LA POINTE-DU-NORD-EST) 1. Lors d'une séance du...

    Télécharger le document

    +
  • RY-90-2016 décrètant la création d'un programme de mise aux normes des installations septiques

    5 juillet 2016

    AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ, par la soussignée, directrice générale et secrétairetrésorière de la susdite municipalité, QUE : Le Conseil de la Municipalité de Yamaska a adopté le 4 juillet 2016, lors d'une séance ordinaire tenue à la salle Léo-Théroux au 45, rue Cardin à Yamaska, le règlement numéro RY-90-2016 décrétant la création d'un programme de mise aux normes des installations...

    Télécharger le document

    +
  • Avis public RY-79-2015-02

    21 juin 2016

    Télécharger le document

    +
  • Avis public RY-79-2015-01

    21 juin 2016

    Télécharger le document

    +
  • Assemblée publique de consultation des modifications au règlement de zonage Ag9

    13 juin 2016

    Assemblée publique de consultation (Règlement no RY-79-2015-01) Le 13 juin 2016 AVIS PUBLIC, est, par la présente, donné aux contribuables de la Municipalité de Yamaska par la soussignée, Karine Lussier, directrice générale et secrétaire-trésorière. 1e QUE lors d'une séance du Conseil tenue le 6e jour du mois de juin 2016, le Conseil de cette Municipalité a adopté le projet de règlement suivant...

    Télécharger le document

    +
  • Assemblée publique de consultation des modifications au règlement de zonage Ca1

    13 juin 2016

    Assemblée publique de consultation (Règlement noRY-79-2015-02) Le 13 JUIN 2016 AVIS PUBLIC, est, par la présente, donné aux contribuables de la Municipalité de Yamaska par lasoussignée, Karine Lussier, directrice générale et secrétaire-trésorière. 1e QUE lors d'une séance du Conseil tenue le 6e jour du mois de juin. 2016, le Conseil de cette Municipalité a adopté le projet de règlement suivant et...

    Télécharger le document

    +
  • Avis public sur l'affichage des avis publics

    9 juin 2016

    AVIS PUBLIC LIEUX D'AFFICHAGE EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ, par la soussignée, directrice générale et secrétaire-trésorière de la susdite municipalité, QUE : Le Conseil de la Municipalité de Yamaska a adopté le 6 juin 2016, lors d'une séance ordinaire tenue à la salle Léo-Théroux au 45, rue Cardin à Yamaska, la résolution portant le numéro 2016-06-173 fixant en vertu du 1er alinéa de l'article 431...

    Télécharger le document

    +
  • Avis public du dépôt du rapport financier de la Municipalité et rapport du vérificateur

    27 avril 2016

    AVIS PUBLIC Dépôt du rapport financier de la Municipalité et du rapport du vérificateur Je soussignée, directrice générale et secrétaire-trésorière de la Municipalité de Yamaska,donne avis que, conformément aux dispositions du Code municipal, le rapport financier de la Municipalité ainsi que le rapport du vérificateur pour l'exercice financier terminé le 31 décembre 2015 seront déposés à la...

    Télécharger le document

    +
  • Avis public RY-86-2016 autorisant l'acquisition d'un bâtiment situé au 3, rang Bord-de-L'eau Est à des fins municipales et autorisant un emprunt pour en payer le coût

    8 mars 2016

    AVIS PUBLIC AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D'ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE, AVIS PUBLIC EST DONNÉ DE CE QUI SUIT ARTICLE 1 Lors d'une séance ordinaire tenue le 7 mars 2016, le conseil a adopté le règlement numéro RY-86-2016 et intitulé « RÈGLEMENT NUMÉRO RY-86-2016 AUTORISANT L'ACQUISITION D'UN BÂTIMENT SITUÉ AU 3, RANG BORD-DE-L'EAU EST À DES FINS MUNICIPALES ET...

    Télécharger le document

    +
  • Avis public RY-85-2016 concernant la circulation à sens unique sur certains chemins publics

    9 février 2016

    AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ, par la soussignée, directrice générale et secrétaire-trésorière de la susdite municipalité, QUE : Le Conseil de la Municipalité de Yamaska a adopté le 8 février 2016, lors d'une séance ordinaire tenue à la salle Léo-Théroux au 45, rue Cardin à Yamaska, le règlement numéro RY-85-2016 concernant la circulation à sens unique sur certains chemins publics...

    Télécharger le document

    +
  • Avis public pour séance extraordinaire du 22 février 2016

    8 février 2016

    AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ, par la soussignée, directrice générale et secrétairetrésorière de la susdite municipalité, QUE : Le Conseil de la Municipalité de Yamaska tiendra une séance extraordinaire le lundi 22 février 2016 à 20h45, à la salle Léo-Théroux, située au 45, rue Cardin à Yamaska. En foi de quoi, je donne le présent certificat ce 18e jour du mois de février de l'an deux...

    Télécharger le document

    +

Catégories

  • Appel d'offre
  • Élection
  • Greffe
  • Réglementation
  • Urbanisme

Archives

  • 2021
    • Janvier
    • Février
    • Voir toute l'année
  • 2020
    • Janvier
    • Février
    • Avril
    • Mai
    • Septembre
    • Novembre
    • Voir toute l'année
  • 2019
    • Janvier
    • Mars
    • Septembre
    • Octobre
    • Novembre
    • Voir toute l'année
  • 2018
    • Mars
    • Avril
    • Juin
    • Juillet
    • Août
    • Septembre
    • Octobre
    • Novembre
    • Décembre
    • Voir toute l'année
  • 2017
    • Février
    • Mars
    • Avril
    • Mai
    • Juillet
    • Août
    • Septembre
    • Octobre
    • Novembre
    • Décembre
    • Voir toute l'année
  • 2016
    • Février
    • Mars
    • Avril
    • Juin
    • Juillet
    • Septembre
    • Novembre
    • Décembre
    • Voir toute l'année
  • 2015
    • Janvier
    • Juin
    • Août
    • Septembre
    • Novembre
    • Décembre
    • Voir toute l'année
  • 2014
    • Décembre
    • Voir toute l'année
  • 2013
    • Février
    • Voir toute l'année
  • 2012
    • Avril
    • Octobre
    • Décembre
    • Voir toute l'année
  • 2011
    • Janvier
    • Mars
    • Juin
    • Août
    • Septembre
    • Décembre
    • Voir toute l'année
  • 2010
    • Décembre
    • Voir toute l'année

Retour aux avis publics

Municipalité de Yamaska - logo
Municipalité de Yamaska

100, rue Guilbault,
Yamaska (Québec)
J0G 1X0

Téléphone : 450 789-2489

Télécopieur : 450 789-2970

Courriel : info@yamaska.ca

©2021 Municipalité de Yamaska,
Tous droits réservés

Recherche